Ce guide Contrats est né de la richesse des expériences des membres de l’AFEX sur les contrats internationaux. Issu d’échanges entre architectes, ingénieurs et avocats spécialisés, il a été conçu pour aider les architectes et autres maîtres d’œuvre dans leurs négociations contractuelles avec un client étranger. Ses enseignements sont également valables en France.
Cette « boîte à outils » recense en dix entrées les points incontournables de tout contrat.
Il ne s’agit pas d’un contrat type mais bien d’un guide méthodologique pour aider les architectes à contracter à toute phase de l’opération.
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Le point de vue de l’architecte
« Ce guide est écrit pour faciliter les démarches contractuelles de l’Architecte et des concepteurs, les aider dans l’acte de construire à l’étranger en les guidant dans des questionnements inhérents à l’établissement de relations contractuelles. Il ne remplace pas l’expérience et les conseils qui peuvent être pris auprès de juristes, mais c’est un outil incomparable pour vous guider tout au long des étapes de la négociation.
L’idée de cet ouvrage est née en 2007 sur le constat des faiblesses ou plus exactement des multiplicités des cadres contractuels rencontrés hors d’Europe. Aujourd’hui, la complexité juridique prend une place croissante dans nos métiers avec un réel risque d’inflation. Elle est de moins en moins maîtrisable par les non juristes et peut dérouter dans un environnement international.
A partir de leurs expériences, architectes et ingénieurs membres de l’AFEX ont mis en commun leurs connaissances de terrain. Pendant trois ans, ils ont partagé leurs réflexions, leurs réussites et leurs échecs, dans un souci de se compléter mutuellement et de rendre accessible à tous leur savoir. Ils ont été soutenus dans cette expérience par des juristes, en particulier Maître Huet et d’organismes comme la MAF. Ce guide est donc le fruit d’un travail d’équipe de longue haleine. Il est tout sauf poétique. Mais il est indispensable.
Objet de “mille attentions”, il reste un ouvrage simple, complet autant que possible, afin de limiter la mise en danger de nos structures, de nos agences. Afin aussi de nous laisser le loisir de nous confronter à la seule dangerosité qui vaille, celle de nos métiers au regard de l’invention du projet construit.
L’écriture est orientée vers un usage international. Le lecteur habitué au langage franco-français tournant autour de maîtrise d’ouvrage, de maîtrise d’œuvre, d’APS ou autre DCE, pourra être intrigué. Ici nous changeons de vocabulaire. Le maître d’ouvrage devient client. La maîtrise d’œuvre devient prestataire. La mission devient prestation. Les honoraires se changent en rémunération. La formulation est volontairement juridiquement décontextualisée pour faciliter la compréhension mutuelle.
Le guide s’inscrit néanmoins dans une certaine vision culturelle de l’architecture face à une marchandisation de l’acte de construire. Il défend, dans une dimension universelle, des rôles, outils, processus et respects de l’œuvre autour de la notion de création originale, pour un sujet donné, dans un lieu donné. Le tout dans un souci d’équilibre, envers le client, envers le projet, envers la ville auquel l’architecte se doit aussi de répondre.
Bon nombre de points réaffirmés ici peuvent également servir en France et en Europe, en particulier dans le domaine de la maîtrise d’ouvrage privée ou dans les évolutions de la commande publique. Le monde évolue. Si l’on ne maîtrise pas son cadre, nous ne pourrons nous projeter dans celui de demain. Ce guide est amené à se développer, à s’enrichir de nouvelles expériences.
Espérons qu’il vous soit bien utile. »
Laurent-Marc Fischer, Arch. dplg
Ancien Président de l’AFEX, à l’initiative de cette publication